Bulletin Officiel de l'Education Nationale du 23 janvier 2020

Enseignement supérieur et recherche

Brevet de technicien supérieur

Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Maintenance des systèmes (option A : systèmes de production, option B : systèmes énergétiques et fluidiques, option C : systèmes éoliens) : modification
arrêté du 16-12-2019 - J.O. du 1-1-2020- NOR ESRS1926845A

Enseignements secondaire et supérieur

Cadre national sur les attendus des formations
Mention complémentaire de niveau IV
arrêté du 6-11-2019 - J.O. du 24-12-2019- NOR MENE1932003A

Brevet de technicien supérieur
Définition et conditions de délivrance du Brevet de technicien supérieur Métiers de la chimie : modification
arrêté du 21-11-2019 - J.O. du 24-12-2019- NORESRS1826783A

Diplôme national des métiers d'art et du design
Autorisation d'ouverture des formations
arrêté du 21-11-2019 - J.O. du 24-12-2019- NOR ESRS1835187A

Enseignements primaire et secondaire

Baccalauréats général et technologique

Dispositions du Code de l’éducation relatives aux jurys des baccalauréats général et technologique : modification
décret n° 2019-1090 du 25-10-2019 - J.O. du 27-10-2019- NOR  MENE1921719D

Diplômes
Dispenses d’épreuves prévues dans certains diplômes professionnels et conditions de prise en compte de diplômes délivrés en Europe : modification
arrêté du 6-11-2019 - J.O. du 24-12-2019- NOR MENE1932027A

Certificat d'aptitude professionnelle
Modalités d’évaluation du chef-d’œuvre prévue à l’examen du certificat d’aptitude professionnelle
arrêté du 28-11-2019 - J.O. du 24-12-2019- NOR MENE1934264A

Baccalauréats général et technologique
Dispense de l’épreuve commune de contrôle continu pour l’enseignement de spécialité non poursuivi en classe de terminale pour certains candidats suivant une scolarité aménagée
arrêté du 10-12-2019 - J.O. du 24-12-2019- NOR MENE1935763A